Stossstange für Autos

Design suisse · 139404 · Radié

Designs

Die Teile der Abbildungen, die mit gepunkteten Linien und grau dargestellt sind, sind nicht Bestandteil des beanspruchten Designschutzes.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139404
Numéro de demande
2012-00885
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
8 oct. 2012
Enregistré
20 déc. 2012
Publié
31 déc. 2012
Radié
4 mai 2023
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 2012-010025 27.04.2012
Description
Die Teile der Abbildungen, die mit gepunkteten Linien und grau dargestellt sind, sind nicht Bestandteil des beanspruchten Designschutzes.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  2. 31 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  3. 31 déc. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.