Stossstange für Autos
Design suisse · 139404 · Radié
Designs
Die Teile der Abbildungen, die mit gepunkteten Linien und grau dargestellt sind, sind nicht Bestandteil des beanspruchten Designschutzes.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139404
- Numéro de demande
- 2012-00885
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 8 oct. 2012
- Enregistré
- 20 déc. 2012
- Publié
- 31 déc. 2012
- Radié
- 4 mai 2023
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2012-010025 27.04.2012
- Description
- Die Teile der Abbildungen, die mit gepunkteten Linien und grau dargestellt sind, sind nicht Bestandteil des beanspruchten Designschutzes.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 31 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 31 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.