Uhren
Design suisse · 139440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139440
- Numéro de demande
- 2012-00945
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 déc. 2012
- Enregistré
- 10 janv. 2013
- Publié
- 15 janv. 2013
- Protégé jusqu’au
- 5 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 déc. 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Design wh12-001_01
Design wh12-001_02
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 15 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
- 15 janv. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.