bouilloire

Design suisse · 139472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139472
Numéro de demande
2012-01010
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
27 déc. 2012
Enregistré
28 janv. 2013
Publié
31 janv. 2013
Protégé jusqu’au
27 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au
27 déc. 2037
Priorité
CN 201230330438.8 20.07.2012
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

bouilloire, reproduction 1bouilloire, reproduction 2bouilloire, reproduction 3bouilloire, reproduction 4bouilloire, reproduction 5bouilloire, reproduction 6bouilloire, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.08.2022

  2. 31 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

  3. 31 janv. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.