bouilloire
Design suisse · 139472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139472
- Numéro de demande
- 2012-01010
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 27 déc. 2012
- Enregistré
- 28 janv. 2013
- Publié
- 31 janv. 2013
- Protégé jusqu’au
- 27 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 27 déc. 2037
- Priorité
- CN 201230330438.8 20.07.2012
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
- 31 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 31 janv. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.