Schlitten
Design suisse · 139482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139482
- Numéro de demande
- 2012-00979
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Enregistré
- 28 janv. 2013
- Publié
- 31 janv. 2013
- Protégé jusqu’au
- 10 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 10 déc. 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patrik Ulrich, Moosgasse 6, 6210 Sursee → Patrik Ulrich, Kottenmatte 12, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
- 31 janv. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.