Bett
Design suisse · 139502 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139502
- Numéro de demande
- 2012-00990
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-02 Ameublement
- Déposé
- 23 janv. 2013
- Enregistré
- 12 févr. 2013
- Publié
- 15 févr. 2013
- Radié
- 17 août 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-02, 06-03, 06-04 → 06-02
- Désignation
- Betten, Vitrine, Kredenz, Schrank, Tische, Sitzbank, Sideboard, Flaschenregal, Stühle → Bett
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 15 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.