boîtiers de montres
Design suisse · 139555 · Radié
Designs
Design HORTENSIA Simple
Design HORTENSIA Diamants
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139555
- Numéro de demande
- 2013-00053
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 janv. 2013
- Enregistré
- 25 févr. 2013
- Publié
- 28 févr. 2013
- Radié
- 10 août 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 31 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 28 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
Parties
Créateur
Cyrille Deshusses
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.