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Design suisse · 139556 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139556
Numéro de demande
2013-00070
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
28 janv. 2013
Enregistré
25 févr. 2013
Publié
28 févr. 2013
Protégé jusqu’au
28 janv. 2028
Prolongeable jusqu’au
28 janv. 2038
Priorité
WO 27.11.2012
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières → Turlen Holding SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 janv. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  4. 28 févr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.