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Design suisse · 139556 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139556
- Numéro de demande
- 2013-00070
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 janv. 2013
- Enregistré
- 25 févr. 2013
- Publié
- 28 févr. 2013
- Protégé jusqu’au
- 28 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 janv. 2038
- Priorité
- WO 27.11.2012
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières → Turlen Holding SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 28 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.