Informations-Träger
Design suisse · 139567 · En vigueur
Designs
Design H-Element
Design T-Element
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139567
- Numéro de demande
- 2013-00038
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 4 janv. 2013
- Enregistré
- 25 févr. 2013
- Publié
- 28 févr. 2013
- Protégé jusqu’au
- 4 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 4 janv. 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.07.2022
- 13 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 28 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
Parties
Mandataire
Dr. Daniel Alder
8024 Zürich
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.