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Design suisse · 139590 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139590
- Numéro de demande
- 2012-00870
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Enregistré
- 12 mars 2013
- Publié
- 15 mars 2013
- Radié
- 8 nov. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/420.302 08.05.2012
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 15 mars 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.