Schelle
Design suisse · 139603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139603
- Numéro de demande
- 2013-00103
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-06 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 févr. 2013
- Enregistré
- 12 mars 2013
- Publié
- 15 mars 2013
- Protégé jusqu’au
- 3 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 févr. 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Thomas Gassler, Im Heumoos 13m, 8906 Bonstetten → Thomas Gassler, Bernhofstrasse 28, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 15 mars 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.