Tischfuss
Design suisse · 139622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139622
- Numéro de demande
- 2013-00064
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 28 janv. 2013
- Enregistré
- 26 mars 2013
- Publié
- 28 mars 2013
- Protégé jusqu’au
- 28 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 janv. 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 31 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 28 mars 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.