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Design suisse · 139674 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139674
- Numéro de demande
- 2013-00291
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 mars 2013
- Enregistré
- 11 avr. 2013
- Publié
- 31 mars 2014
- Protégé jusqu’au
- 27 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 27 mars 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 1 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 31 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.