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Design suisse · 139674 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139674
Numéro de demande
2013-00291
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 mars 2013
Enregistré
11 avr. 2013
Publié
31 mars 2014
Protégé jusqu’au
27 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
27 mars 2038
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  2. 1 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 15 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

  4. 31 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.