Sofa, Hocker
Design suisse · 139710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139710
- Numéro de demande
- 2013-00230
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 8 mars 2013
- Enregistré
- 26 avr. 2013
- Publié
- 30 avr. 2013
- Protégé jusqu’au
- 8 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 8 mars 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Design TIM_1
Design TIM_2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.01.2023
- 15 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
- 30 avr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.