montres
Design suisse · 139731 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139731
- Numéro de demande
- 2013-00206
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 févr. 2013
- Enregistré
- 26 avr. 2013
- Publié
- 30 avr. 2013
- Protégé jusqu’au
- 28 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 févr. 2038
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Zenith, branch of LVMH Swiss Manufactures SA, Rue des Billodes 34, 2400 Le Locle → LVMH Swiss Manufactures SA, Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 10 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 15 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 30 avr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.