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Design suisse · 139734 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139734
- Numéro de demande
- 2013-00224
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 mars 2013
- Enregistré
- 26 avr. 2013
- Publié
- 30 avr. 2013
- Protégé jusqu’au
- 6 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 6 mars 2038
- Priorité
- CN 2013 300 122 11.3 16.01.2013
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
- 28 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 30 avr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.