Stühle
Design suisse · 139764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139764
- Numéro de demande
- 2013-00282
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 9 mars 2013
- Enregistré
- 13 mai 2013
- Publié
- 15 mai 2013
- Protégé jusqu’au
- 9 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 9 mars 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 4 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 14 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.04.2023
- 14 avr. 2023
Rectifié
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-02 → 06-01
- Désignation
- Stühle, Bettgestell → Stühle
Publié dans Swissreg le 14.04.2023
- 28 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 15 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.