Schale
Design suisse · 139770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139770
- Numéro de demande
- 2013-00298
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 27 mars 2013
- Enregistré
- 13 mai 2013
- Publié
- 15 mai 2013
- Protégé jusqu’au
- 27 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 27 mars 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2023
- 20 mars 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Markus Zurbrügg, Bolligenstrasse 10, 3326 Krauchthal → Markus Zurbrügg, Greyerzstrasse 40, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 31 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 15 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.