Trägerkonstruktion für Lampen
Design suisse · 139783 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139783
- Numéro de demande
- 2013-00270
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 21 mars 2013
- Enregistré
- 13 mai 2013
- Publié
- 15 mai 2013
- Protégé jusqu’au
- 21 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 21 mars 2038
- Priorité
- SE 2012/0448 11.10.2012
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 15 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 15 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.