Armbanduhren
Design suisse · 139830 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139830
- Numéro de demande
- 2013-00361
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Enregistré
- 29 mai 2013
- Publié
- 31 mai 2013
- Radié
- 18 avr. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002214650-0001 05.04.2013EM 002214650-0002 05.04.2013EM 002214650-0003 05.04.2013EM 002214650-0004 05.04.2013EM 002214650-0005 05.04.2013
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 31 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.