cadrans de montre
Design suisse · 139831 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139831
- Numéro de demande
- 2013-00339
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Enregistré
- 29 mai 2013
- Publié
- 31 mai 2013
- Protégé jusqu’au
- 12 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 avr. 2038
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 15 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
- 31 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.