Haarbürste
Design suisse · 139892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139892
- Numéro de demande
- 2013-00417
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 7 mai 2013
- Enregistré
- 25 juin 2013
- Publié
- 28 juin 2013
- Radié
- 30 nov. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 402012005266.3 19.11.2012
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 28 juin 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.