montres-bracelets

Design suisse · 139911 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139911
Numéro de demande
2013-00413
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 mai 2013
Enregistré
25 juin 2013
Publié
28 juin 2013
Protégé jusqu’au
8 mai 2028
Prolongeable jusqu’au
8 mai 2038
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  4. 28 juin 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

Parties

Titulaire

Champs Elysées S.A.

Champs Elysées SA

Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Navid Azem

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.