Gepäckträger
Design suisse · 139915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139915
- Numéro de demande
- 2013-00360
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 17 avr. 2013
- Enregistré
- 25 juin 2013
- Publié
- 28 juin 2013
- Protégé jusqu’au
- 17 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 avr. 2038
- Priorité
- EM 002219667-0001 12.04.2013EM 002219667-0002 12.04.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 28 juin 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.