Einstiegstreppe
Design suisse · 139933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139933
- Numéro de demande
- 2013-00410
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-04 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 6 mai 2013
- Enregistré
- 25 juin 2013
- Publié
- 28 juin 2013
- Protégé jusqu’au
- 6 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 6 mai 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 28 juin 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.