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Design suisse · 139951 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139951
Numéro de demande
2013-00462
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 mai 2013
Enregistré
11 juil. 2013
Publié
15 juil. 2013
Protégé jusqu’au
27 mai 2028
Prolongeable jusqu’au
27 mai 2038
Priorité
US 29452208 04.04.2013
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2023

  2. 15 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

  3. 15 juil. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

Parties

Titulaire

Church of Spiritual Technology

419 North Larchmont, Suite 86, Los Angeles, CA 90004, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Créateur

Reiko Morrison

Westlake Village

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.