échappement

Design suisse · 139953 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139953
Numéro de demande
2013-00545
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 juin 2013
Enregistré
11 juil. 2013
Publié
31 mars 2014
Radié
23 janv. 2024
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

échappement, reproduction 1échappement, reproduction 2échappement, reproduction 3échappement, reproduction 4échappement, reproduction 5échappement, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2024

  2. 13 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

  3. 31 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Titulaire

Sowind SA

Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Stéphane Oes

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.