Wärmetauscher
Design suisse · 139965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139965
- Numéro de demande
- 2013-00467
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 29 mai 2013
- Enregistré
- 11 juil. 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Protégé jusqu’au
- 29 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 29 mai 2038
- Priorité
- EM 002145342 30.11.2012US 29/438,604 30.11.2012
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8034 Zürich → Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 15 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.