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Design suisse · 139992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139992
- Numéro de demande
- 2013-00501
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 juin 2013
- Enregistré
- 26 juil. 2013
- Publié
- 31 juil. 2013
- Radié
- 11 juin 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2018
- 31 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.