Sessel

Design suisse · 140010 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140010
Numéro de demande
2013-00535
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
24 juin 2013
Enregistré
12 août 2013
Publié
15 août 2013
Radié
24 juin 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Sessel, reproduction 1Sessel, reproduction 2Sessel, reproduction 3Sessel, reproduction 4Sessel, reproduction 5Sessel, reproduction 6Sessel, reproduction 7Sessel, reproduction 8Sessel, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.01.2019

  2. 15 août 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.