Flaschen
Design suisse · 140018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140018
- Numéro de demande
- 2013-00533
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 20 juin 2013
- Enregistré
- 12 août 2013
- Publié
- 15 août 2013
- Protégé jusqu’au
- 20 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 20 juin 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Design 77 AL
Design 77 PAS
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 29 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 15 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.