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Design suisse · 140032 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140032
- Numéro de demande
- 2013-00539
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 27 juin 2013
- Enregistré
- 12 août 2013
- Publié
- 15 août 2013
- Radié
- 23 janv. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Plus Sàrl, Ruelle des Buissons, 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Plus Sàrl, Rue de Montet 11, 1588 Cudrefin
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 15 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.