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Design suisse · 140075 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140075
- Numéro de demande
- 2013-00613
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 août 2013
- Enregistré
- 11 sept. 2013
- Publié
- 13 sept. 2013
- Radié
- 8 août 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CN 201330102906.0 08.04.2013CN 201330249899.7 14.06.2013
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 13 sept. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.