montre-bracelet

Design suisse · 140096 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140096
Numéro de demande
2013-00690
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 sept. 2013
Enregistré
26 sept. 2013
Publié
30 nov. 2015
Protégé jusqu’au
18 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
18 sept. 2038
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  2. 15 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  3. 30 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

Parties

Titulaire

Mondaine Watch Ltd

Mondaine Watch Ltd.

Lessingstrasse 5, 8002 Zürich

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Jeannette Berliat

St-Gall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.