montres
Design suisse · 140158 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140158
- Numéro de demande
- 2013-00671
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 sept. 2013
- Enregistré
- 28 oct. 2013
- Publié
- 31 oct. 2013
- Protégé jusqu’au
- 12 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 sept. 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 14 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 31 oct. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.