poignées de cycle
Design suisse · 140160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140160
- Numéro de demande
- 2013-00689
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 17 sept. 2013
- Enregistré
- 28 oct. 2013
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 17 sept. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design A
Design B
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 31 oct. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.