objets d'ornementation
Design suisse · 140222 · Radié
Designs
Design Monteé à l'alpage
Design Arbre coeur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140222
- Numéro de demande
- 2013-00662
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 août 2013
- Enregistré
- 26 nov. 2013
- Publié
- 29 nov. 2013
- Radié
- 23 août 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 29 nov. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.