Leuchten
Design suisse · 140238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140238
- Numéro de demande
- 2013-00723
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 22 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Enregistré
- 26 nov. 2013
- Publié
- 29 nov. 2013
- Protégé jusqu’au
- 30 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 30 sept. 2038
- Priorité
- EM 001368948 23.04.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Design 22
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 28 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 29 nov. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.