Uhren und Uhrenbestandteile
Design suisse · 140255 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140255
- Numéro de demande
- 2013-00794
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Enregistré
- 10 déc. 2013
- Publié
- 13 déc. 2013
- Protégé jusqu’au
- 24 oct. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 24 oct. 2038
- Priorité
- DE 40 2013 100339-0001 24.04.2013DE 40 2013 100339-0002 24.04.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 28 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 13 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.