Uhren und Uhrenbestandteile

Design suisse · 140255 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140255
Numéro de demande
2013-00794
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 oct. 2013
Enregistré
10 déc. 2013
Publié
13 déc. 2013
Protégé jusqu’au
24 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
24 oct. 2038
Priorité
DE 40 2013 100339-0001 24.04.2013
DE 40 2013 100339-0002 24.04.2013
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

  2. 28 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

  3. 13 déc. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.