Blasinstrument
Design suisse · 140262 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140262
- Numéro de demande
- 2013-00789
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 17-02 Instruments de musique
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Enregistré
- 10 déc. 2013
- Publié
- 13 déc. 2013
- Radié
- 18 mai 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2024
- 14 mars 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Berner Fachhochschule, Technik und Informatik, zHd Daniel Debrunner, Quellgasse 21, 2502 Biel/Bienne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 14 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- Berner Fachhochschule, Technik und Informatik, Quellgasse 21, 2502 Biel/Bienne → Seggelke Klarinetten GmbH & Co. KG, Herr Joch en Seggelke, Ob. Königstrasse 15, 96052 Bamberg, Allemagne
- Mandataire
- Ernesto Molinari, Brügglerweg 24, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 13 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.