Kaminofen

Design suisse · 140266 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140266
Numéro de demande
2013-00527
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
12 juin 2013
Enregistré
10 déc. 2013
Publié
13 déc. 2013
Radié
12 juin 2018
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002 154 807-0001 18.12.2012
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2018

  2. 13 déc. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.