cathéters médicaux et parties

Design suisse · 140269 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140269
Numéro de demande
2013-00874
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
24-02 Équipement médical et de laboratoire
Déposé
27 nov. 2013
Enregistré
10 déc. 2013
Publié
15 juil. 2015
Protégé jusqu’au
27 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
27 nov. 2038
Priorité
EM 001372916-0001 03.06.2013
EM 001372916-0002 03.06.2013
EM 001372916-0003 03.06.2013
EM 001372916-0004 03.06.2013
EM 001372916-0005 03.06.2013
EM 001372916-0006 03.06.2013
EM 001372916-0007 03.06.2013
EM 001372916-0008 03.06.2013
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2023

  2. 15 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  3. 15 juil. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.