bougie, lampe

Design suisse · 140272 · Radié

Designs

Design Cervins 1

Design Cervins 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140272
Numéro de demande
2013-00818
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-04 Éclairage
26-05 Éclairage
Déposé
30 oct. 2013
Enregistré
10 déc. 2013
Publié
13 déc. 2013
Radié
25 mai 2024
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Atelier de Maquettes Emile Constantin Sàrl, Route des Peupliers 11B, 1964 Conthey → Atelier de Maquettes Emile Constantin Sàrl, Route de Riddes 133, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  4. 13 déc. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

Parties

Titulaire

Les Ateliers Constantin Sàrl

Atelier de Maquettes Emile Constantin Sàrl

Route de Riddes 133, 1950 Sion

Créateur

Emile Constantin

Conthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.