Flasche
Design suisse · 140291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140291
- Numéro de demande
- 2013-00838
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 nov. 2013
- Enregistré
- 23 déc. 2013
- Publié
- 31 déc. 2013
- Protégé jusqu’au
- 13 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 13 nov. 2038
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 14 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 31 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.