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Design suisse · 140298 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140298
Numéro de demande
2013-00892
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 déc. 2013
Enregistré
23 déc. 2013
Publié
30 avr. 2015
Radié
29 juin 2024
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2024

  2. 27 avr. 2021

    Fusionné

    Titulaire
    ANGELUS SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → Manufacture La Joux-Perret SA, boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 27.04.2021

  3. 31 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  4. 23 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eplamo SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → ANGELUS SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 23.08.2018

  5. 30 avr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.