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Design suisse · 140298 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140298
- Numéro de demande
- 2013-00892
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Enregistré
- 23 déc. 2013
- Publié
- 30 avr. 2015
- Radié
- 29 juin 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2024
- 27 avr. 2021
Fusionné
- Titulaire
- ANGELUS SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → Manufacture La Joux-Perret SA, boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 23 août 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eplamo SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → ANGELUS SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.08.2018
- 30 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.