Treppenlifte
Design suisse · 140304 · Radié
Designs
Design A_offen
Design A_geschlossen
Design B_offen
Design B_geschlossen
Design C_offen
Design C_geschlossen
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140304
- Numéro de demande
- 2013-00871
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 nov. 2013
- Enregistré
- 23 déc. 2013
- Publié
- 31 déc. 2013
- Radié
- 27 nov. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
- 31 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.