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Design suisse · 140332 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140332
Numéro de demande
2013-00859
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
25 nov. 2013
Enregistré
13 janv. 2014
Publié
15 janv. 2014
Radié
19 juin 2024
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Bank, reproduction 1Bank, reproduction 2Bank, reproduction 3Bank, reproduction 4Bank, reproduction 5Bank, reproduction 6Bank, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  2. 14 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  3. 15 janv. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.