enceinte acoustique
Design suisse · 140351 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140351
- Numéro de demande
- 2013-00833
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 13 nov. 2013
- Enregistré
- 13 janv. 2014
- Publié
- 15 janv. 2014
- Protégé jusqu’au
- 13 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 13 nov. 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sébastien de Haller, 8, rue Schaub, 1202 Genève → Sébastien de Haller, Atelier 109, 10, rue du Quartier-Neuf, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 15 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 15 janv. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.