Stühle, Gestelle, Dekorations-Ständer
Design suisse · 140387 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140387
- Numéro de demande
- 2013-00745
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-04 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Enregistré
- 11 févr. 2014
- Publié
- 14 févr. 2014
- Protégé jusqu’au
- 9 oct. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 9 oct. 2038
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 28 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 14 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.