Tasse

Design suisse · 140392 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140392
Numéro de demande
2014-00017
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
24 déc. 2013
Enregistré
11 févr. 2014
Publié
14 févr. 2014
Radié
24 déc. 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  2. 15 oct. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eberle & Osterried GmbH, Badstrasse 7, 87459 Pfronten, Allemagne → ebos GmbH, Dieselstrasse 40-42, 87437 Kempten, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  3. 14 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.