bouilloire
Design suisse · 140394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140394
- Numéro de demande
- 2014-00007
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 7 janv. 2014
- Enregistré
- 11 févr. 2014
- Publié
- 14 févr. 2014
- Protégé jusqu’au
- 7 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 7 janv. 2039
- Priorité
- CN 201330365823.0 31.07.2013
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 31 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2018
- 14 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.